Mairie de Sixt-Fer-à-Cheval, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4324684
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/12/2026
Présentation de la marque Cirque du Fer-à-Cheval
Déposée le 23 décembre 2016 par Mairie de Sixt-Fer-à-ChevalTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Cirque du Fer-à-Cheval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-02 du 13 janvier 2017.
Le déposant est Mairie de Sixt-Fer-à-ChevalTODO domicilié(e) Chef-lieu - 74740 - SIXT-FER-A-CHEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 402 734 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE SIXT-FER-A-CHEVAL, M. BOUVET Stéphane domicilié(e) CHEF LIEU - 74740 - SIXT-FER-A-CHEVAL - France.
La marque Cirque du Fer-à-Cheval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cirque du Fer-à-Cheval arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.
Mairie de Sixt-Fer-à-Cheval a également déposé les autres marques suivantes : Cascade du Rouget
Mairie de Sixt-Fer-à-Cheval, Collectivité territoriale - Chef-lieu - 74740 - SIXT-FER-A-CHEVAL - France - SIREN 217402734
COMMUNE DE SIXT-FER-A-CHEVAL, M. BOUVET Stéphane - CHEF LIEU - 74740 - SIXT-FER-A-CHEVAL - France
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;
Appareils d'éclairage ; lampes de poche ;
Photographies ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements ; chapellerie ; chemises ; bonneterie ;
Eaux minérales (boissons) ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
Organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Cirque du Fer-à-Cheval"
